Mesdames, Messieurs,

Comme l’année précédente, je vous informe que je n’autorise pas la vente des calendriers identifiés SIRTOM pour la fin d’année, sur l’ensemble du territoire d’intervention du syndicat. Ainsi l’utilisation de l’image du SIRTOM est interdite de façon générale (port des vêtements de travail floqués, présentation d’un badge des années précédentes, présentation d’une fiche de paie, etc…). Des poursuites seront engagées à l’encontre des agents qui auront portés atteinte au droit à l’image et /ou à la propriété intellectuelle de notre structure.

Comptant sur votre compréhension, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Bien cordialement,

Alain FRANTZ,

Président.